Notification émise le 10 juin 2022
Terrain de jeux 2023
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Notification émise le 9 juin 2022
Installation/modification d'une piscine
En savoir plus
Notification émise le 12 janvier 2022
Horaire de collecte 2024
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Avis public

Municipaux

Avis de dépôt du rôle triennal (3ième année )
Séance extraordinaire 6 juin 2024
Avis public-Dépôt états financiers 2022
Avis public-Séance extra 26 février 24

Sommaire du rôle d'évaluation foncière pour les exercices financiers 2023-2024-2025
Avis public 2023-753.pdf
2023-754-Traitement des élus municipaux
Règlement modifiant le règlement 2018-641 sur le traitement des élus municipaux
Séance extraordinaire 21 juin 2023, 19 h
Rapport financier 2021
Règlement modifiant le règlement 2022-738-Raccordement secteur Est
Conversion du réseau d'éclairage municipal au DEL
Liste des immeubles à être vendus pour non-paiement des taxes
Personnes habiles à voter
Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
2022-749 - Immeubles exempts de taxes
2022-748 - Cueillette des ordures et vidange des boues
2022-747 - Service d'égout
2022-746 - Service d'eau
2022-745 - Taxes foncières

Avis public-Séance extra 15 décembre 2022
Avis public-Adoption des règlements de taxation
Avis public-Prévisions budgétaires 2023
Avis public-Plan triennal des immobilisations
Avis public-Calendrier des séances 2023
Règlement 2022-743 abrogeant le règlement 2013-527 pour le vote par correspondance
Règlement 2022-742 modifiant le règlement 2009-445 ayant pour objet l'émission des constats d'infraction
Avis public - Rôle triennal 2023-2024-2025 (1er exercice financier)
2022-739 : Règlement sur le programme d'aide post pandémie COVID 2022 pour les entreprises affectées
Avis public-Modification endroit de la séance 3 oct 22
Règlement 2022-737 Inspection et évaluation environnementale des installations septiques
2022-736-Utilisation de l'eau potable
2022-735-Tarification des biens, services ou activités offerts par la Municipalité
2022-734-Compteurs d'eau
Abrogation résolution no 04-105-2022
Rapport financier
2021-712 Entrée en vigueur
2021-728 Immeubles exempts taxes
2021-727 Cueillette fosses septiques
2021-726 Service d'égout
2021-725 Service d'eau
2021-724 Taxes foncières

Règlements d'urbanisme

Avis public de consultation-Modification au règlement de zonage 2018-621

Avis public de consultation-Modification au règlement de zonage 2018-620
Avis public de consultation-Modification au plan d'urbanisme 2018-620
Règlement 2023-751 relatif à la démolition d'immeubles
Avis public-Règlement 2023-752 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments
Avis public de consultation-Modification au règlement de zonage 2018-621

Avis public-Modification au règlement de zonage 2018-621
2017-605-Assurer l'efficacité environnementale et la mise aux normes des systèmes d'évacuation et de traitement des eaux usées
Entrée en vigueur du règlement 2022-732
Entrée en vigueur du règlement 2022-731
Entrée en vigueur du règlement 2022-730
2022-732-AVIS PUBLIC DE CONSULTATION MODIFICATION AU RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 2018-627
2022-731-AVIS PUBLIC DE CONSULTATION MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 2018-621
2022-730-AVIS PUBLIC DE CONSULTATION MODIFICATION AU PLAN D’URBANISME 2018-620

Avis d'entrée en vigueur 2021-713.pdf
Avis de consultation 2021-713.pdf
Avis d'entrée en vigueur 2021-702.pdf
Avis d'entrée en vigueur 2021-703.pdf
Avis d'entrée en vigueur 2021-709.pdf

Dérogations mineures

Dérogation mineure 335 Pascal-H-Dumais
Dérogation mineure 23 Domaine-du-Marais

Dérogation mineure 125 chemin Plage-aux-Sables.pdf
Dérogation mineure 139 chemin Brassard
Dérogation mineure lot 5 007 415
Dérogation mineure 543 route 169

Dérogation mineure, 90 chemin de la Baie-Doré
Dérogation mineure 275, route de Saint-André
Dérogation mineure 492, route de St-André
Dérogation mineure 82, rue de la Plaine
Dérogation mineure 101, chemin de la Baie-Doré
Dérogation mineure 355 chemin Pascal-H-Dumais
Dérogation mineure 1823 rue Principale
Dérogation mineure 8 chemin Élysée

DM 127 Pointe-aux-Trembles.pdf
DM 795 route St-André.pdf
DM 15 Mon-Chez-Nous VF.pdf
DM 12 Mon-Chez-Nous.pdf
DM (spa) 89 Parc Municipal_1.jpg
DM 167 baie-des-cedres.pdf
DM 159 Grosse Roche.pdf
DM 155 Grosse Roche.pdf
DM 22 rue tremblay 3.pdf
DM 15 mon chez-nous 3.pdf
DM 159 Grosse Roche - VF.jpg
DM 15 Mon-chez-nous.jpg
DM 22 rue Tremblay 2.pdf
DM 45 Quatre-vents.jpg
DM 159 Grosse-Roche.jpg
DM 22 rue tremblay.pdf
DM 63 Domaine-du-Marais.pdf
DM 25 Degrandmaison.pdf
DM chemin de la Baie-Doré.pdf
DM 1606 Principale.pdf
DM 541 route 169.pdf
DM 161 Rocher-Percé.pdf
DM 121 Club-Ouananiche.pdf
DM 15 Mon-Chez-Nous.pdf
DM 25 Degrandmaison.pdf
DM 26-17 Parc-Municipal.pdf
DM 37 Lac-Gagné.pdf
DM 89 Parc-Municipal.pdf
DM 335 P-H Dumais.pdf
DM 547 route 169.pdf
DM 195 Pointe-aux-Pins.pdf